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Transport Canada: Nouvelles réglementations pour 2020

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Le 1er janvier 2020, de nouvelles réglementations entreront en vigueur au Canada et toucheront les remorques citernes. Ces changements vont dans le sens de la vision du gouvernement de réduire les émissions de gaz à effet de serre. Environnement et Changement climatique Canada (ECCC) est l’agence responsable de l’application du règlement.

Dans cette deuxième phase de la réglementation sur les émissions de gaz à effet de serre (GES), les modifications auront les effets suivants sur les remorques-citernes à 3 essieux ou moins (ceci inclut chaque unité d'un train de type B). À ce stade, les pétroliers liquides et (à gaz comprimé) sont explicitement couverts par la définition des remorques non fourgons, mais cela n’est pas encore clair pour les remorques de vrac sec. Comme indiqué actuellement, les remorques de vrac solide seraient exclues des modifications, mais il s'agit probablement d'un oubli car le libellé similaire figurant dans les règlements de la US EPA a été formellement interprété par le gouvernement américain comme incluant les remorques de vrac solide. Cela reste à clarifier par ECCC.

L’équipement requis sur les nouvelles remorques-citernes sera;

  • Pneus à faible résistance au roulement
    • pour l'année de modèle 2020, 6 kg / t ou moins, ou
    • pour l'année de modèle 2021 et les années de modèle suivantes, 5,1 kg / t ou moins
  • Surveillance de la pression des pneus ou gonflage automatique des pneus
    • Les exemples incluent, mais ne sont pas limités à: Tiremaxx, Meritor PSI, Cat’s Eye

À l'heure actuelle, les seuls pneus qui satisfont à ces exigences sont les pneus longue distance - de type route. Les pneus hors route, professionnels et régionaux ne répondent pas aux exigences de résistance au roulement. Les fabricants de remorques et de pneus travaillent ensemble pour améliorer les offres et espèrent que certaines mesures d'allégement pourront être acceptées par ECCC.

Environnement et Changement climatique Canada devrait fournir un document d'orientation au cours du premier semestre de 2019. 

Le règlement complet peut être lu à l'adresse Web suivante. (texte anglais)

https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/regulations/SOR-2013-24/FullText.html

Pour plus d'informations ou des questions sur la manière de procéder avec la nouvelle réglementation, veuillez nous contacter.